Parmi vous, il y a peut-être des aspirants au métier de notaire. Vous êtes peut-être parent d’un enfant qui lorgne sur la profession et vous vous sentez démuni pour l’accompagner dans cette voie. Sans suppléer le conseiller d’orientation, vous pouvez jouer un rôle de conseil grâce à la lecture de ce guide. Et vous allez voir que LE CONSEIL EST AU CŒUR DES MÉTIERS DU NOTARIAT.
Pour devenir notaire, il faut commencer par étudier le droit jusqu’en master 1. Puis, poursuivre l’année de master 2 avec une mention ou une spécialité en droit notarial. C’est donc un choix de fin d’étude, que vous aurez longuement réfléchi, qui permettra d’emprunter cette voie. Une fois diplômé – on vous le souhaite si tel est votre projet ! –, le notaire stagiaire devra obligatoirement effectuer un stage de quatre semestres dans une étude, un stage en lien avec l’université qui validera son rapport de stage. Enfin, pour exercer comme notaire, il faut être titulaire du Diplôme d’Études Supérieures du Notariat (DESN). On doit ce diplôme à un changement législatif de 2002. Il offre une meilleure lisibilité au parcours pour devenir notaire.
LE NOTAIRE LIBÉRAL
Le notaire libéral possède une étude. A ces côté, d’autres métiers coexistent et forment l’ensemble du personnel d’une étude.
LE NOTAIRE SALARIÉ
Sachez que le notaire salarié exerce les mêmes fonctions qu’un notaire libéral mais, par son salariat, vous êtes client de l’étude et non du notaire salarié directement. Rien ne vous empêche de faire part de votre préférence de traiter avec lui tout comme vous pouvez réclamer d’être suivi par un autre membre de l’étude si la relation est plus fluide. Vous êtes client de l’étude, en cas de départ
du notaire salarié, votre dossier sera conservé à l’étude qui connait votre situation, rassurez-vous.
LE NOTAIRE ASSISTANT
Les collaborateurs sont nombreux au sein d’une étude. Tout d’abord, le notaire assistant est diplômé comme tel et peut intervenir à toutes les étapes importantes de votre vie, tant pour vos projets personnels que professionnels. Il est préposé à la rédaction des actes mais sa présence est aussi importante dans la partie conseil qui vous concerne. A ses côtés, nous retrouvons des clercs et des collaborateurs.
LE CLERC RÉDACTEUR
Souvent diplômé d’un BTS ou d’une licence des métiers du notariat, il accompagne les notaires dans la construction des dossiers des clients tout en prenant une part active, comme son intitulé l’indique, dans la rédaction.
LE CLERC AUX FORMALITÉS
A l’issue des signatures et des actes, le travail de l’étude se poursuit. Pour répondre aux engagements légaux, vous pouvez faire confiance au clerc aux formalités pour publier les actes à la conservation des hypothèques. C’est un rouage essentiel dans la vie d’une procédure notariale.
LE NÉGOCIATEUR
Lors d’une succession ou d’une séparation, il n’est pas rare que l’on confie à l’étude la vente du bien familial. Le négociateur immobilier est donc de plus en plus présent au sein des études. Pour les acheteurs, le recours à une étude notariale pour l’achat d’un bien est un gage de confiance. Vous avez l’ensemble des garanties juridiques garanties par l’étude, le notaire n’étant jamais loin.
LE COMPTABLE TAXATEUR
Les frais de notaire, ce ne sont pas des honoraires intégralement versés à l’étude. Le notaire fait transiter la majorité des deniers perçus. Bien sûr, il existe les émoluments qui constituent la rémunération de l’étude et assurent sa pérennité. La somme principale restante est une collecte du notaire à destination de l’État : droits d’enregistrement pour une vente, droits de mutation pour une succession ou une donation, sans oublier la TVA. N’oubliez pas que la taxation de vos actes est transparente.
ÉTUDE KELLER
31 rue Paul Keller, 54200 Toul
03 83 25 13 10
etudekeller.toul@notaires.fr
